EAU
ANALYSES D'EAU
Des analyses d'eau sont effectuées régulièrement sur les deux réseaux d'alimentation de la Commune.
La source de la Challe alimente le Chef-lieu et les Fréaux, vous consulterez le fichier identifié "CHEF LIEU" avec la date que vous souhaitez.
La source de Chas alimente les Hières, Ventelon, les Terrasses et le Chazelet, vous consulterez le fichier identifié "VENTELON" avec la date qui vous intéresse.
Lorsque des analyses ne sont pas conformes, la Commune en est informée très rapidement et une intervention a lieu en concertation avec les services de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).
Lorsque la non conformité peut entraîner des problèmes médicaux, la population en est informée par des bulletins distribués par la Poste.
Les résultats des analyses d'eau sont consultables sur le site :
BILAN DE L'ANNÉE 2019
QUALITÉ DE L'EAU
RÈGLEMENT SERVICE DE L'EAU 2012
Règlement
ASSAINISSEMENT
SPANC - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA CCB
Vous trouverez ci-dessous une information sur ce service.
SPANC CCB 2019
ZONAGE D'ASSAINISSEMENT INTERCOMMUNAL DU BRIANÇONNAIS
Par délibération n°2019-07 du 19 février 2019 le Conseil Communautaire a approuvé le zonage d'assainissement intercommunal.
Le dossier du zonage d'assainissement est tenu à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes aux jours et heures habituels d'ouverture et à la préfecture.
Le dossier est également disponible sur le site internet de la Communauté de Communes : http://www.ccbrianconnais.fr
Conclusion Commissaire enquêteur zonage
Délibération approbation zonage assainissement
Zonage d'assainissement La Grave
Notice explicative zonage assainissement
Règlement assainissement non collectif
Règlement assainissement CCB
INFORMATIONS MUNICIPALES N°4-2020
INFORMATIONS MUNICIPALES N°3-2020
INFORMATION N°2 du Conseil Municipal
INFORMATION N°1 du Conseil Municipal
BIENS SANS MAITRES
Deux arrêtés municipaux de constat de biens supposés sans maitres, ont été pris le 12 novembre 2020.